Délibérations du 30 septembre 2026

Consultez en détail les délibérations du Conseil municipal du 30 septembre. Pour consulter les archives, cliquez ici.

Ordre du jour

Audio du Conseil municipal

Liste des délibérations

PointFichier PDF
Point 1 : Feuille de route « Sécurité publique ».Télécharger le fichier PDF
Ressources
Point 2 : Gestion des amortissements – Actualisation du tableau de fixation des durées d’amortissementTélécharger le fichier PDF
Point 3 : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et constatation de créances éteintesTélécharger le fichier PDF
Point 4 : Adhésion à l’association des collectivités publiques utilisant des systèmes d’informationTélécharger le fichier PDF
Point 5 : Conclusion d’une convention de mécénat avec l’entreprise RYTHME ET SONSTélécharger le fichier PDF
Point 6 : Actualisation des autorisations de programmes et crédits de paiement et création dune nouvelle autorisation de programme pour les travaux du pont d’accès au Centre de loisirs du MuhlegelTélécharger le fichier PDF
Point 7 : Décision budgétaire modificative no 1 – Exercice 2026Télécharger le fichier PDF
Point 8 : Modification du tableau des effectifsTélécharger le fichier PDF
Affaires générales
Point 9 : Adoption du règlement intérieur du Conseil municipalTélécharger le fichier PDF
Point 10 : Désignations au sein de la Commission d’appel d’offres à la suite de la démission de Madame LONGECHALTélécharger le fichier PDF
Point 11 : Désignations au sein de la Commission de délégation de service public à la suite de la démission de Madame LONGECHALTélécharger le fichier PDF
Point 12 : Désignations au sein de la Commission consultative des services publics locaux à la suite de la démission de Madame LONGECHALTélécharger le fichier PDF
Point 13 : Désignations des membres des Commissions municipales à la suite de la démission de Madame GENDRAULTTélécharger le fichier PDF
Point 14 : Désignation d’un représentant suppléant au sein du conseil d’administration de l’IUT Robert SCHUMANTélécharger le fichier PDF
Point 15 : Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes du Grand Est relatif à la construction et à la gestion du Parc des expositions de StrasbourgTélécharger le fichier PDF
Services à la population
Point 16 : Subventions de fonctionnement – Exercice 2026Télécharger le fichier PDF
Point 17 : Actualisation de la participation communale aux classes transplantéesTélécharger le fichier PDF
Patrimoine, développement durable, activités culturelles et sportives
Point 18 : Subventions de fonctionnement – Exercice 2026Télécharger le fichier PDF
Point 19 : Subventions de fonctionnement exceptionnelles- Exercice 2026Télécharger le fichier PDF
Point 20 : Avis à la Collectivité européenne d’Alsace relatif à la mise en place d’un Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et RandonnéeTélécharger le fichier PDF
Point 21 : Demande de subvention : Approbation du plan de financement pour la création de deux terrains de football 8 contre 8Télécharger le fichier PDF
Urbanisme et aménagement du territoire
Point 22 : Conclusion d’une convention tripartite de portage foncier avec l’Etablissement public foncier d’Alsace, Habitat de l’Ill et La Coopérative foncière — Lots SB et 6B — Prairies du CanalTélécharger le fichier PDF
Point 23 : Radiation de servitudes sur des parcelles au sein du Quartier Libermann au profit d’Habitat de l’IllTélécharger le fichier PDF