Délibérations du 30 janvier 2021

Consultez en détail les délibérations du Conseil Municipal du 30 janvier. Pour consulter les archives, cliquez ici.

Télécharger l’ordre du jour du Conseil Municipal du 30 janvier 2021.
Télécharger le compte-rendu sommaire.
Points à l’ordre du jour Fichier PDF Fichier audio
Point 1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 19 novembre 2020 Conseil Municipal du 30 janvier 2021
Point 2 : Abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties pour les logements faisant l’objet d’un bail réel solidaire Conseil Municipal du 30 janvier 2021
Point 3 : Demande de fonds de concours à l’Eurométropole de Strasbourg en vue de participer au financement de l’école de musique d’Illkirch-Graffenstaden Conseil Municipal du 30 janvier 2021
Point 4 : Révision de l’autorisation de programme et crédits de paiement « construction de l’école Libermann » – opération 201402 Conseil Municipal du 30 janvier 2021
Point 5 : Budget primitif 2021 Conseil Municipal du 30 janvier 2021
Point 6 : Dénomination de deux voies nouvellement aménagées dans le Parc d’Innovation Conseil Municipal du 30 janvier 2021
Point 7 : Avenant N° 2 à la convention de mise à disposition d’un site de restauration scolaire à l’église Notre Dame de la Paix Conseil Municipal du 30 janvier 2021
Point 8 : Rapport annuel du délégataire SPL L’Illiade – année 2019/2020 – équipements culturels L’Illiade et la Vill’A Conseil Municipal du 30 janvier 2021
Point 9 : Programme 2021 de transport, voirie, signalisation statique et dynamique, ouvrages d’art, eau et assainissement Conseil Municipal du 30 janvier 2021
Point 10 : a) Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
b) Compte-rendu sommaire de la réunion du Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg du 18 décembre 2020
c) Arrêté préfectoral du 22 décembre 2020 portant approbation du plan de circulation de la réserve naturelle nationale du massif forestier de Strasbourg-Neuhof/Illkirch-Graffenstaden
Conseil Municipal du 30 janvier 2021
Conseil Municipal du 30 janvier 2021
Conseil Municipal du 30 janvier 2021