Mentions légales

Informations légales, techniques et éditoriales concernant illkirch.eu.

INFORMATIONS ÉDITORIALES

Éditeur

Ville d’Illkirch-Graffenstaden
181 Route de Lyon
67400 Illkirch-Graffenstaden

Téléphone +33 (0)3 88 66 80 00

Directeur de la publication : Thibaud Philipps, Maire d’Illkirch-Graffenstaden

Site réalisé par la Direction de la communication avec l’appui technique de la Direction du Numérique.

Textes

Directions et services de la Ville d’Illkirch-Graffenstaden
Direction de la communication

Crédits photographiques

Ville d’Illkirch-Graffenstaden

INFORMATIONS TECHNIQUES

Hébergement

SDV Plurimédia, 15 rue de la Nuée Bleue, 67000 Strasbourg.

CONTENU ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Aucune reproduction de ce site et des autres sites de la Ville d’Illkirch-Graffenstaden ne peut être faite sans autorisation expresse. Pour les photos, le nom du photographe devra toujours être mentionné.

Les visiteurs sont autorisés à afficher et imprimer les informations obtenues sur ce site internet dans le cadre d’une utilisation personnelle. Ils peuvent également librement encourager d’autres personnes à accéder elles-mêmes aux informations disponibles sur ce site et leur indiquer comment les trouver.

Pour toute autre utilisation, il est nécessaire d’avoir au préalable obtenu l’accord écrit du responsable de la publication. Aucun contenu de ce site ne peut être copié, reproduit, distribué, republié, téléchargé, affiché, mis en ligne ni transmis sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, y compris et notamment sous forme électronique, photocopie mécanique, enregistrement ou autre sans l’autorisation écrite préalable de la Ville d’Illkirch-Graffenstaden.

Les photographies ne font pas partie du domaine public et leur exploitation, sur quelque support que ce soit, présent ou à venir, nécessite une demande d’autorisation au service communication de la Ville d’Illkirch-Graffenstaden.

CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

Le présent site de la Ville d’Illkirch-Graffenstaden vise à promouvoir l’accès du public aux informations relatives à ses fonctions et à son champ d’action en général. Notre objectif est de diffuser des informations exactes et à jour. Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées.

Toutefois, la Ville d’Illkirch-Graffenstaden n’assume aucune responsabilité quant aux informations que contient le présent site. La présente clause de non-responsabilité n’a pas pour but de limiter la responsabilité de la Ville d’Illkirch-Graffenstaden de manière contraire aux exigences posées dans la législation nationale applicable ou d’exclure sa responsabilité dans les cas où elle ne peut l’être en vertu de ladite législation.

Les informations figurant sur ce site :

  • sont exclusivement de nature générale et ne visent pas la situation particulière d’une personne physique ou morale
  • ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour
  • renvoient parfois à des sites extérieurs sur lesquels la Ville d’Illkirch-Graffenstaden n’a aucun contrôle et pour lesquels elle n’assume donc aucune responsabilité

La Ville d’Illkirch-Graffenstaden souhaite limiter autant que possible les inconvénients occasionnés par des erreurs techniques. Cependant, certaines données ou informations présentes sur notre site peuvent ne pas avoir été créées ou structurées dans des fichiers ou des formats exempts d’erreurs, de sorte que nous ne pouvons garantir que notre service ne sera pas interrompu ou autrement affecté par de tels problèmes.

La Ville d’Illkirch-Graffenstaden décline toute responsabilité quant aux problèmes de ce type pouvant résulter d’une utilisation de ce site ou de tout autre site extérieur auquel il renvoie.