Délibérations du 10 juillet 2020

Consultez en détail les délibérations du conseil municipal du 10 juillet 2020. Pour consulter les archives, cliquez ici.

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Points à l’ordre du jour Fichier PDF Fichier audio
Point 1 : Désignation de 9 délégués suppléants aux élections sénatoriales du 27 septembre 2020 Conseil Municipal du 04 juillet 2020
Conseil Municipal du 04 juillet 2020
Conseil Municipal du 04 juillet 2020
Point 2 : Délégation de pouvoir du conseil municipal au maire – article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Conseil Municipal du 04 juillet 2020
Point 3 : Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués Conseil Municipal du 04 juillet 2020
Point 4 : Formation des élus Conseil Municipal du 04 juillet 2020
Point 5 : Postes de collaborateurs de cabinet Conseil Municipal du 04 juillet 2020
Point 6 : Constitution de la commission d’appel d’offres Conseil Municipal du 04 juillet 2020
Point 7 : Renouvellement des membres de la commission consultative des services publics locaux Conseil Municipal du 04 juillet 2020
Point 8 : Constitution de la commission de délégation de service public Conseil Municipal du 04 juillet 2020
Point 9 : Conseil d’administration du centre communal d’action sociale – fixation du nombre d’administrateurs et désignation des représentants du conseil municipal Conseil Municipal du 04 juillet 2020
Point 10 : Désignation des représentants aux instances dirigeantes de l’association coopérative Habitat de l’Ill (retirée de l’ordre du jour – sera présentée ultérieurement)
Point 11 : Désignation des représentants de la ville dans les établissements d’enseignement primaire Conseil Municipal du 04 juillet 2020
Point 12 : Désignation des représentants de la ville dans les établissements d’enseignement secondaire sur le territoire de la commune Conseil Municipal du 04 juillet 2020
Point 13 : Désignation des représentants de la ville dans les établissements d’enseignement supérieur, professionnel et spécialisé sur le territoire de la commune Conseil Municipal du 04 juillet 2020
Point 14 : Désignation des représentants au comité directeur de l’Association pour l’animation de la Ville d’Illkirch-Graffenstaden « APAVIG » Conseil Municipal du 04 juillet 2020
Point 15 : Désignation d’un délégué au Comité national d’action sociale « CNAS » Conseil Municipal du 04 juillet 2020
Point 16 : Désignation d’un représentant au conseil de surveillance de la S.A.E.M.S.L. « SIG » (retirée de l’ordre du jour – plus de représentant de la commune dans cette instance)
Point 17 : Désignation d’un représentant au sein du conseil d’administration de la Mission locale pour l’emploi de Strasbourg Conseil Municipal du 04 juillet 2020
Point 18 : Désignation d’un correspondant défense Conseil Municipal du 04 juillet 2020
Point 19 : Désignation d’un représentant au sein de la SCIC Auto’Trement-Citiz Grand Est Conseil Municipal du 04 juillet 2020
Point 20 : Désignation d’un représentant à l’organisme foncier solidaire « la Coopérative Foncière » Conseil Municipal du 04 juillet 2020
Point 21 : Désignation d’un représentant au conseil d’administration de Meinau Services Conseil Municipal du 04 juillet 2020
Point 22 : Désignation de membres pour siéger à la commission communale de la chasse Conseil Municipal du 04 juillet 2020
Point 23 : Désignation des représentants au comité de suivi du centre socioculturel « Le Phare de l’Ill » Conseil Municipal du 04 juillet 2020
Point 24 : Désignation des membres au sein de la société publique locale L’Illiade (retirée de l’ordre du jour – sera présentée ultérieurement)
Point 25 : Finances et commande publique
1. Conclusion de conventions de financement et de mise à disposition relatives à la réalisation d’un espace de restauration scolaire sur le site de l’école élémentaire Libermann
Conseil Municipal du 04 juillet 2020
Point 26 : Patrimoine communal
1. Avenant n° 4 au bail commercial conclu avec la société Menger et exonération de loyer liée à l’épidémie de covid 19
2. Cession au profit de Claude Friedrich immobilier de la parcelle cadastrée en section 40 n° 997/24, rue des Peupliers à Illkirch-Graffenstaden
3. Cession au profit de Strasbourg Électricité Réseaux de la parcelle cadastrée en section 40 n° 996/24, rue des Peupliers à Illkirch-Graffenstaden
4. Cession au profit de l’Eurométropole de Strasbourg de la parcelle cadastrée en section 40 n° 998/24, rue des Peupliers à Illkirch-Graffenstaden
Conseil Municipal du 04 juillet 2020
Conseil Municipal du 04 juillet 2020
Conseil Municipal du 04 juillet 2020
Conseil Municipal du 04 juillet 2020

Point 27 : Personnel
1. Tableau des effectifs au 1er août 2020
2. Recours à des vacations pour les structures petite enfance
3. Réforme du télétravail
Conseil Municipal du 04 juillet 2020
Conseil Municipal du 04 juillet 2020
Conseil Municipal du 04 juillet 2020


Point 28 : Enfance – jeunesse – sport
1. Coupon parcours découverte Vill’A – Ville d’Illkirch-Graffenstaden
2. Dispositif « Bulles d’art »
Conseil Municipal du 04 juillet 2020
Conseil Municipal du 04 juillet 2020

Point 29 : Convention de mutualisation relative à la conformité au règlement général sur la protection des données (RGPD) entre l’Eurométropole de Strasbourg et ses communes membres Conseil Municipal du 04 juillet 2020
Point 30 : Décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriale Conseil Municipal du 04 juillet 2020
Point 31 : Communications du Maire
1. Compte-rendu sommaire de la réunion du Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg du 12 juin 2020
Conseil Municipal du 04 juillet 2020