Délibérations du 7 décembre 2023

Consultez en détail les délibérations du conseil municipal du 7 décembre 2023. Pour consulter les archives, cliquez ici.

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Points à l’ordre du jour Fichier PDF Fichier audio
Point 1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 30 octobre 2023
Point 2 : Subvention de fonctionnement – exercice 2023
Point 3 : Inventaire – régularisation comptable
Point 4 : Reprise au compte de résultat d’une quote-part des subventions d’équipement reçues
Point 5 : Décision budgétaire modificative N° 2 – exercice 2023
Point 6 : Exécution budgétaire 2024 avant vote du Budget Primitif
Point 7 : Avance sur subvention à verser au CCAS
Point 8 : Conclusion d’un avenant au contrat de délégation de service public relatif à l’exploitation de deux équipements culturels : L’illiade et la Villa
Point 9 : Dispositif « bonus vélo à assistance électrique »
Point 10 : Définition d’une zone d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables ainsi que leurs ouvrages connexes
Point 11 : Adhésion de la commune à la charte relative à l’implantation des antennes relais de téléphonie mobile sur le territoire de l’Eurométropole
Point 12 : Transactions foncières terrains agricoles communaux et terrains privés Nicolas WACK – poursuite du protocole d’accord enclave agricole Brunnenmatt
Point 13 : Fixation du tableau des effectifs au 1er janvier 2024
Point 14 : Contrat d’assurance des risques statutaires
Point 15 : Instauration de la prime exceptionnelle pouvoir d’achat
Point 16 : Participation complémentaire santé
Point 17 : Mise à jour des modalités de fonctionnement du Compte Epargne Temps (CET)
Point 18 : Modification du périmètre de la carte scolaire d’Illkirch-Graffenstaden
Point 19 : Conclusion d’une convention de coopération avec l’Eurométropole de Strasbourg dans le cadre du dispositif communautaire de viabilité hivernale
Point 20 : Conseil d’Administration de la Société Publique Locale « L’illiade » – Remplacement des représentants et définition des modalités de désignation des nouveaux administrateurs
Point 21 : Conseil d’Administration de la Société Publique Locale « L’illiade » – Désignation des nouveaux représentants de la Ville au Conseil d’Administration
Point 22 : Questions écrites/interpellations
Point 23 : Communications du Maire