Délibérations du 26 janvier 2023

Consultez en détail les délibérations du conseil municipal du 26 janvier 2023. Pour consulter les archives, cliquez ici.

Télécharger l'ordre du jour Télécharger l’ordre du jour du Conseil Municipal du 26 janvier
Télécharger la liste des délibérations Télécharger la liste des délibérations
Points à l’ordre du jour Fichier PDF Fichier audio
Point 1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 8 décembre 2022 Télécharger la délibération
Point 2 : Garantie d’emprunt à la coopérative Habitat de l’Ill – travaux de réhabilitation des groupes Ferry, De Gaulle et Leclerc
Garantie d’emprunt à la coopérative Habitat de l’Ill – renouvellement de composants
Télécharger la délibération
Télécharger la délibération
Point 3 : Demande de fonds de concours à l’Eurométropole de Strasbourg en vue de participer au financement de l’école de musique d’Illkirch-Graffenstaden Télécharger la délibération
Point 4 : Convention de partenariat entre la commune d’Illkirch-Graffenstaden et l’Institut National des Sciences Appliquées de Strasbourg (INSA Strasbourg) dans le cadre d’un atelier « Fabrique urbaine » Télécharger la délibération
Point 5 : Cession de la parcelle communale cadastrée en section 1 N° 451/212, place du Temple à Illkirch-Graffenstaden Télécharger la délibération
Point 6 : Modification du temps de travail de deux postes d’agents d’entretien des écoles Télécharger la délibération
Point 7 : Attribution de la délégation de service public relative à la gestion de cinq structures d’accueil de la petite enfance de la Ville d’Illkirch-Graffenstaden Télécharger la délibération
Point 8 : Rapport annuel du délégataire SPL L’illiade – année 2021/2022 – équipements culturels L’illiade et la Villa Télécharger la délibération
Point 9 : Communications du Maire
a) Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
b) Compte-rendu sommaire de la réunion du Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg du 16décembre 2022
c) Rapport annuel d’activité 2021 de l’Eurométropole de Strasbourg
Télécharger la délibérationTélécharger la délibérationTélécharger la délibération