Délibérations du 23 septembre

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Télécharger l’ordre du jour du Conseil Municipal du 23 septembre 2021.
Télécharger le compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 23 septembre 2021.
Points à l’ordre du jour Fichier PDF Fichier audio
Point 1 : Installation de M. Soufiane KOUJIL au sein du Conseil Municipal suite à la démission de Mme Catherine BONN-MEYER
Installation de Mme Marie-Josée FRUH au sein du Conseil Municipal suite à la démission de M. Antoine FRIDLI
Point 2 : Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 1er juillet 2021
Point 3 : Subvention exceptionnelle – exercice 2021
Point 4 : Taxe foncière sur les propriétés bâties : limitation à 40 % de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
Point 5 : Dénomination d’une voie à aménager au sein de l’opération dite Huron au centre-ville d’Illkirch-Graffenstaden
Point 6 : Cession de bail rural au profit du descendant majeur du preneur
Point 7 : Cession à l’Eurométropole de Strasbourg de parcelles communales situées dans l’emprise du projet de création d’un cimetière chemin des Ondines
Point 8 : Accueil de volontaires en service civique au sein des services municipaux
Point 9 : Création d’un poste dans le cadre du dispositif adultes relais – contrat d’adultes relais
Point 10 : Changement de temps de travail pour un poste d’ATSEM
Point 11 : Rapport annuel du délégataire – délégation de service public petite enfance – Fédération Léo Lagrange – année 2020
Point 12 : Principe de gestion des structures petite enfance : le choix de la délégation de service public
Point 13 : Rentrée 2021-2022 : accompagnement des parents à l’utilisation de l’espace parents et suspension des majorations tarifaires
Point 14 : Clôture du dispositif « Pass’Ill »
Point 15 : Création d’une réserve communale de sécurité civile
Point 16 : Création de l’office illkirchois du commerce et de l’artisanat et désignation des représentants de la Ville
Point 17 : Adhésion à la charte régionale d’entretien et de gestion des espaces communaux publics – opération « Commune Nature »
Point 18 : Création d’un périmètre de prise en considération sur le secteur élargi de la zone d’activités située au Nord du Fort Uhrich et à l’Est de la rue du Docteur Albert Schweitzer à Illkirch-Graffenstaden
Point 19.a) : Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Point 19.b) : Compte-rendu sommaire de la réunion du Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg du 25 juin 2021