Délibérations du 21 septembre 2023

Consultez en détail les délibérations du conseil municipal du 21 septembre 2023. Pour consulter les archives, cliquez ici.

Télécharger l’ordre du jour du Conseil Municipal du 21 septembre
Points à l’ordre du jour Fichier PDF Fichier audio
Point 1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal
du 22 juin 2023
Point 2 : Subventions de fonctionnement – exercice 2023
Point 3 : Garantie d’emprunt à la Coopérative Habitat de l’Ill – espace de coworking dans une
résidence neuve pour jeunes actifs
Point 4 : Admission en non-valeur
Point 5 : Attribution de subvention de fonctionnement complémentaire au Centre Communal
d’Action Sociale au titre de l’exercice 2023
Point 6 : Régime des provisions et constitution des provisions pour 2023
Point 7 : Décision budgétaire modificative N° 1 – exercice 2023
Point 8 : Fixation de la durée et du mode de gestion des amortissements suite au passage en
M57
Point 9 : Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour travaux d’économie
d’énergie
Point 10 : Déploiement des compteurs gaz communicants par R-GDS : pose de concentrateurs sur
les bâtiments communaux
Point 11 : Période de location de chasse 2024-2033 – affectation du produit de la chasse
Point 12 : Cession au profit de Kaufman et Broad Promotion 6 de la parcelle cadastrée en section 30 N° 770, rue de l’industrie à Illkirch-Graffenstaden
Point 13 : Approbation du protocole de collaboration entre la Ville d’Illkirch-Graffenstaden,
l’Eurométropole de Strasbourg et Nhood en vue de mener de nouvelles études de cadrage et de programmation urbaine sur le secteur du Baggersee
Point 14 : Modification du tableau des effectifs et renouvellement de contrat de projet
Point 15 : Mise en place de la « période de préparation au reclassement »
Point 16 : Rapport annuel du délégataire – délégation de service public petite enfance –
Fédération Léo Lagrange – année 2022
Point 17 : Renouvellement des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du
Centre Communal d’Action Sociale
Point 18 : Recensement 2024 : partenariat avec la poste
Point 19 : Avis du conseil municipal concernant une demande d’aménagement des valeurs limites
d’émission dans l’atmosphère et le milieu aquatique pour l’exploitation de l’incinérateur d’ordures ménagères de Strasbourg – Société Senerval
Point 20 : Communications du Maire