Délibérations du 20 mai

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Ordre du jour du 20 mai 2021 Télécharger l’ordre du jour du Conseil Municipal du 20 mai
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Points à l’ordre du jour Fichier PDF Fichier audio
Point 1 : a) Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 21 avril 2021
b) Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 10 mai 2021
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Point 2 : Approbation du compte de gestion 2020 Télécharger le CPDF
Point 3 : Approbation du compte administratif 2020 Télécharger le CPDF
Point 4 : Affectation du résultat 2020 Télécharger le CPDF
Point 5 : Décision budgétaire modificative n° 1 – exercice 2021 Télécharger le CPDF
Point 6 : Cessions de divers véhicules du service parcs et transports Télécharger le CPDF
Point 7 : Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure pour l’année 2022 Télécharger le CPDF
Point 8 : Approbation de la convention constitutive du nouveau groupement de commandes dédié à la plateforme mutualisée Alsace Marchés Publics Télécharger le CPDF
Point 9 : Participation au réseau de communication numérique par convention de fonds de concours 2020 Télécharger le CPDF
Point 10 : Transaction – indemnisation du possesseur du tableau « Les enfants de Charles Ier » par la Ville et remise du tableau au CNAP Télécharger le CPDF
Point 11 : Acquisition d’un bien immobilier appartenant à l’Eurométropole de Strasbourg situé 1 place de la Mairie à Illkirch-Graffenstaden Télécharger le CPDF
Point 12 : Dépôt d’un tableau auprès de la Société Huron-Graffenstaden Télécharger le CPDF
Point 13 : Création d’un poste de dessinateur Télécharger le CPDF
Point 14 : Mission de circulation aux abords des écoles et changement du temps de travail pour 2 agents Télécharger le CPDF
Point 15 : Renouvellement des dispositifs « sport culture sciences / écoles » et parcours d’initiation artistique pour les élèves de grande section et rémunération des intervenants extérieurs Télécharger le CPDF
Point 16 : Grille tarifaire 2021-2022 des activités périscolaires et extrascolaires Télécharger le CPDF
Point 17 : Convention de mise à disposition de moyens entre la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) Télécharger le CPDF
Point 18 : Adhésion à l’association « Les amis du mémorial Alsace Moselle » Télécharger le CPDF
Point 19 : Acquisition par l’Eurométropole de Strasbourg de parcelles agricoles lieudit Brunnenmatt auprès des hôpitaux universitaires de Strasbourg Télécharger le CPDF
Point 20 : Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Télécharger le CPDF