Délibérations du 19 décembre 2020

Consultez en détail les délibérations du conseil municipal du 19 décembre 2020. Pour consulter les archives, cliquez ici.

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Points à l’ordre du jour Fichier PDF Fichier audio
Point 1 : a) Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 5 novembre 2020
b) Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 12 novembre 2020
Conseil Municipal du 05 novembre 2020
Conseil Municipal du 05 novembre 2020
Point 2 : Subventions de fonctionnement – exercice 2020 Conseil Municipal du 05 novembre 2020
Point 3 : Groupement de commandes permanent – bilan 2020 Conseil Municipal du 05 novembre 2020
Point 4 : Bons d’achat commerces locaux Conseil Municipal du 05 novembre 2020
Point 5 : Débat d’orientation budgétaire 2021 Conseil Municipal du 05 novembre 2020
Point 6 : Exécution budgétaire 2021 avant vote du budget primitif Conseil Municipal du 05 novembre 2020
Point 7 : Fixation des droits de place et des redevances dues pour l’occupation ou l’utilisation dudomaine public à compter du 1er janvier 2021 Conseil Municipal du 05 novembre 2020
Point 8 : Fixation du tableau des effectifs au 1er janvier 2021 Conseil Municipal du 05 novembre 2020
Point 9 : Création d’une prime exceptionnelle pour les télétravailleurs mobilisés de manière exceptionnelle dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire Conseil Municipal du 05 novembre 2020
Point 10 : Harmonisation du régime indemnitaire des cadres d’emploi pour l’application du RIFSEEP Conseil Municipal du 05 novembre 2020
Point 11 : Participation de la ville au remboursement des frais de déplacement dans le cadre de la promotion des mobilités durables Conseil Municipal du 05 novembre 2020
Point 12 : Définition d’un projet et création d’un emploi de chargé de mission ferme urbaine et transition écologique par le biais d’un contrat de projet Conseil Municipal du 05 novembre 2020
Point 13 : Commission consultative des services publics locaux Conseil Municipal du 05 novembre 2020
Point 14 : Règlement intérieur du Conseil Municipal de la Ville d’Illkirch-Graffenstaden – mandature 2020-2026 Conseil Municipal du 05 novembre 2020
Point 15 : Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales Conseil Municipal du 05 novembre 2020
Point 16 : Communications du Maire – Compte-rendu sommaire de la réunion du Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg du 20 novembre 2020 Conseil Municipal du 05 novembre 2020
Point 17 : Questions diverses