Délibérations du 8 octobre 2025

Consultez en détail les délibérations du conseil municipal du 8 octobre 2025. Pour consulter les archives, cliquez ici.

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Points à l’ordre du jour Fichier PDF Fichier audio
Point 1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 2 juillet 2025
Point 2 : Subventions de fonctionnement – exercice 2025
Point 3 : Subvention d’équipement – exercice 2025
Point 4 : Admission en non-valeur de créances irrécouvrable
Point 5 : Garantie d’emprunt à la société coopérative d’HLM Habitat de l’Ill – construction de 35 logements sociaux destinés aux seniors
Point 6 : Demande de fonds de concours 2025 à l’Eurométropole de Strasbourg pour la salle de spectacle « L’illiade »
Point 7 : Décision budgétaire modificative N° 3 – exercice 2025
Point 8 : Avenant N° 2 à la délégation de service public pour l’exploitation de deux équipements culturels : L’illiade et la Villa
Point 9 : Mise à jour de la convention du 24 mars 2021 relative à l’instruction des demandes d’autorisation du droit des sols
Point 10 : Règlement des demandes de dérogations scolaires
Point 11 : Création d’un marché hebdomadaire au quartier Libermann et fixation des droits de place
Point 12 : Acquisition par la commune d’une parcelle cadastrée section 7 N° 444/35 située rue des Sœurs
Point 13 : Modification du tableau des effectifs au 15 octobre 2025
Point 14 : Questions écrites / interpellations

Point 15 : Communications du Maire
a) Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
b) Compte-rendu sommaire de la réunion du Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg du 27 juin 2025