Délibérations du 22 juin 2023

Points à l’ordre du jour Fichier PDF Fichier audio
Point 1 : a) Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 25 mars 2023
b) Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 13 juin 2023

Point 2 : Subventions de fonctionnement – exercice 2023
Point 3 : Subventions d’équipement – exercice 2023
Point 4 : Approbation du compte de gestion 2022
Point 5 : Approbation du compte administratif 2022
Point 6 : Affectation définitive des résultats 2022
Point 7 : Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure pour l’année 2024
Point 8 : Convention de partenariat avec la Centrale d’Achat de l’Informatique Hospitalière (CAIH)
Point 9 : Dénomination de la place Quintenz
Point 10 : Dispositif « bonus vélo à assistance électrique »
Point 11 : Constitution de servitudes pour le réseau et l’entretien de l’éclairage public sur la parcelle cadastrée en section 12 N° 198, 2-4 rue Laure Diebold
Point 12 : Acquisition d’une partie des parcelles cadastrées en section 39 N° 854 et N° 878 et cession au profit de Habitat de l’Ill de la parcelle cadastrée en section 39 N° 886 à Illkirch-Graffenstaden
Point 13 : Fixation du tableau des effectifs au 1er juillet 2023
Point 14 : Modification du temps de travail de postes d’agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Point 15 : Heures supplémentaires (IHTS) – dépassement du contingent mensuel de 25 heures
Point 16 : Mise en place et désignation du référent déontologue pour les élus
Point 17 : Assurance statutaire – mandat d’étude
Point 18 : Dénomination de l’école élémentaire Libermann
Point 19 : Convention de gestion tripartite pour le fonctionnement de la restauration scolaire « Libermann »
Point 20 : Mise en oeuvre d’un plan climat communal
Point 21 : Signature du Contrat Local de Santé de troisième génération (CLS III) de l’Eurométropole de Strasbourg
Point 22 : Commission de délégation de service public
Point 23 : Désignation de membres pour siéger à la commission consultative intercommunale de la chasse
Point 24 : Désignation d’un représentant au sein du Conseil d’Administration de la Mission locale pour l’emploi de Strasbourg
Point 25 : Modification du lieu de réunion habituel du Conseil Municipal
Point 26 : Approbation du Contrat de territoire Eurométropole de Strasbourg avec la Collectivité Européenne d’Alsace 2022-2025
Point 27 : Création d’un périmètre de prise en considération d’une opération d’aménagement sur la zone d’activités économiques située au nord du Fort Uhrich et à l’est de la rue Schweitzer à Illkirch-Graffenstaden
Point 28 : Programme d’études et de travaux de voirie, eau et assainissement 2023
Point 29 : Motion sur la fermeture au public de la piscine de la Hardt
Point 30 : Questions écrites – interpellations
Point 31 : Communications du Maire