Délibérations du 20 mars 2021

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Points à l’ordre du jour Fichier PDF Fichier audio
Point 1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 20 mars 2021 Conseil Municipal du 20 mars 2021
Point 2 : Remplacement d’une adjointe démissionnaire Conseil Municipal du 20 mars 2021
Point 3 : Subventions de fonctionnement – exercice 2021 Conseil Municipal du 20 mars 2021
Point 4 : Subventions d’équipement – exercice 2021 Conseil Municipal du 20 mars 2021
Point 5 : Bons d’achat commerces locaux Conseil Municipal du 20 mars 2021
Point 6 : Cession d’un camion polybenne Renault Iveco 19T Conseil Municipal du 20 mars 2021
Point 7 : Rénovation et extension de l’école de la Plaine Conseil Municipal du 20 mars 2021
Point 8 : Création d’un hôtel de police municipal Conseil Municipal du 20 mars 2021
Point 9 : Vote des taux 2021 de taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties Conseil Municipal du 20 mars 2021
Point 10 : Contrat de concession pour la création et l’exploitation d’un parc solaire lacustre sur l’ancienne ballastière – approbation du choix du concessionnaire Conseil Municipal du 20 mars 2021
Point 11 : Lancement d’un concours pour la construction d’un hall des sports Conseil Municipal du 20 mars 2021
Point 12 : Mise à jour de la convention du 20 novembre 2015 relative à l’instruction des demandes d’autorisation du droit des sols Conseil Municipal du 20 mars 2021
Point 13 : Cession de bail rural au profit du conjoint Conseil Municipal du 20 mars 2021
Point 14 : Rémunération des vacations pour les animations « sport-vacances » Conseil Municipal du 20 mars 2021
Point 15 : Actualisation du périmètre de la carte scolaire d’Illkirch-Graffenstaden suite à la création de deux nouvelles rues Conseil Municipal du 20 mars 2021
Point 16 : Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public relatif à la gestion des équipements petite enfance Conseil Municipal du 20 mars 2021
Point 17 : a) Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
b) Compte-rendu sommaire de la réunion du Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg du 29 janvier 2021
c) Compte-rendu sommaire de la réunion du Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg du 26 février 2021
Conseil Municipal du 20 mars 2021
Conseil Municipal du 20 mars 2021
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