Délibérations du 1er juillet

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Ordre du jour du 20 mai 2021 Télécharger l’ordre du jour du Conseil Municipal du 1er juillet

 

Points à l’ordre du jour Fichier PDF Fichier audio
Point 1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 20 mai 2021
Point 2 : Subventions de fonctionnement – exercice 2021
Point 3 : Subventions d’équipement – exercice 2021
Point 4 : Tarifs du Centre socio-culturel « Le Phare de l’Ill »
Point 5 : Police municipale : indemnisation agents
Point 6 : Dispositif « bonus vélo à assistance électrique »
Point 7 : Avenant N° 5 au bail commercial conclu avec la Société MENGER et exonération de loyer liée à l’épidémie de covid-19
Point 8 : a) Avenant au bail emphytéotique du Golf du Fort et exonération de loyer liée à l’épidémie de covid-19
b)Avenants aux baux emphytéotiques conclus avec le Golf Club de Strasbourg et exonération de loyer liée à l’épidémie de covid-19

Point 9 : Fixation du tableau des effectifs au 1er juillet 2021
Point 10 : Organisation du travail dans le cadre de l’application de la loi de transformation de la fonction publique
Point 11 : Modalités de règlement des indemnités horaires pour travaux supplémentaires
Point 12 : Dispositif bourse BAFA
Point 13 : Dispositif bourse permis
Point 14 : Dispositif chéquier adhésions associations
Point 15 : Approbation de l’avenant à la convention de délégation de service public relatif à l’exploitation de deux équipements culturels : l’Illiade et la Vill’A
Point 16 : Etudes et réalisation des travaux de voirie, d’eau et d’assainissement du programme 2021
Point 17 : Avis sur le projet de mise à jour du plan de gestion des risques d’inondation Rhin-Meuse 2022-2027
Point 18 : Adhésion à l’agence du climat
Point 19 : Communications du Maire
a) Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
b) Compte-rendu sommaire de la réunion du Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg du 7 mai 2021