Délibérations du 10 septembre 2020

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Télécharger l’ordre du jour du Conseil Municipal du 10 septembre 2020.
Points à l’ordre du jour Fichier PDF
Point 1 : Fixation des droits de place et des redevances dus pour l’occupation ou l’utilisation du domaine public Conseil Municipal du 10 septembre 2020
Point 2 : Création d’un emploi fonctionnel de Directeur des Services Techniques Conseil Municipal du 10 septembre 2020
Point 3 : Fixation du tableau des effectifs au 1er octobre 2020 Conseil Municipal du 10 septembre 2020
Point 4 : Construction d’un hall des sports Conseil Municipal du 10 septembre 2020
Point 5 : Etudes et réalisation des travaux de voirie, d’eau et d’assainissement du programme 2020 Conseil Municipal du 10 septembre 2020
Point 6 : Mise en place de quatre commissions municipales Conseil Municipal du 10 septembre 2020
Point 7 : Désignation des représentants aux instances dirigeantes de l’association coopérative Habitat de l’Ill Conseil Municipal du 10 septembre 2020
Point 8 : Désignation des membres au sein de la société publique locale l’Illiade Conseil Municipal du 10 septembre 2020
Point 9 : Désignation d’un représentant au Conseil de discipline de recours du Centre de Gestion du Bas-Rhin pour la Région Grand Est Conseil Municipal du 10 septembre 2020
Point 10 : Désignation des membres de la commission eau et assainissement de l’Eurométropole de Strasbourg Conseil Municipal du 10 septembre 2020
Point 11 : Avis sur le projet de modification des statuts de l’association coopérative Habitat de l’Ill Conseil Municipal du 10 septembre 2020
Point 12 : Avis du Conseil Municipal sur les secteurs et périodes pour lesquels le port du masque est souhaitable Conseil Municipal du 10 septembre 2020
Point 13 : Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Conseil Municipal du 10 septembre 2020
Point 14 : Compte-rendu sommaire de la réunion du Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg du 15 juillet 2020 Conseil Municipal du 10 septembre 2020