Délibérations du 17 décembre 2015

Consultez en détail les délibérations du conseil municipal du 17 décembre 2015. Pour consulter les archives, cliquez ici.

Télécharger l’ordre du jour du Conseil Municipal du 17 décembre
Points à l’ordre du jour Fichier PDF Fichier audio
Point 1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 12 novembre 2015
Point 2 : Subventions de fonctionnement – exercice 2015
Point 3 : Subventions d’équipement – exercice 2015
Point 4 : Apurement de la gestion 2012 des structures petite enfance en délégation de service public
Point 5 : Tarifs et conditions de location de la salle des fêtes et du Pigeon Club à compter du 1er janvier 2016
Point 6 : Valorisation du patrimoine architectural et urbain – modification du régime des aides
Point 7 : Approbation du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées en matière de distribution d’énergie
Point 8 : Admission en non-valeur
Point 9 : Décision budgétaire modificative N° 3 – exercice 2015
Point 10 : Budget primitif 2016
Point 11 : Mise à jour de la convention du 23 mars 1984 relative à l’instruction des autorisations d’occupation et d’utilisation des sols
Point 12 : Adhésion à la charte Natura 2000
Point 13 : Fixation des droits de place et des redevances dues pour l’occupation ou l’utilisation du domaine public à compter du 1er janvier 2016
Point 14 : Transfert partiel du marché hebdomadaire sur la place Quintenz
Point 15 : Fixation du tableau des effectifs au 1er janvier 2016
Point 16 : Adhésion au service intérim du Centre de Gestion du Bas-Rhin
Point 17 : Rapport annuel du délégataire SPL L’Illiade – année 2014/2015 – Centre culturel L’Illiade
Point 18 : Avis au Plan Local d’Urbanisme Arrêté – Eurométropole de Strasbourg
Point 19 : Décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Point 20 : Communications du Maire
Compte rendu sommaire de la réunion de la Commission Permanente du Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg du 20 novembre 2015