Délibérations du 12 novembre 2015

Consultez en détail les délibérations du conseil municipal du 12 novembre 2015. Pour consulter les archives, cliquez ici.

Télécharger l’ordre du jour du Conseil Municipal du 12 novembre
Points à l’ordre du jour Fichier PDF Fichier audio
Point 1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 24 septembre 2015
Point 2 : Subventions de fonctionnement – exercice 2015
Point 3 : Subventions d’équipement – exercice 2015
Point 4 : Opération de restructuration et d’extension de l’école maternelle Lixenbuhl à Illkirch-Graffenstaden – choix du maître d’oeuvre et fixation du forfait de rémunération de maîtrise d’oeuvre après négociation
Point 5 : Eclairage public de l’extension du tramway – financement Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV)
Point 6 : Débat d’orientation budgétaire 2016
Point 7 : Contrat d’assurance des risques statutaires
Point 8 : Vente par le Consistoire Israélite du Bas-Rhin d’un appartement sis 8 rue des Fougères à Illkirch-Graffenstaden
Point 9 : Vente d’un terrain à l’entreprise KIRN Production
Point 10 : Modification de la délibération portant délégation de pouvoir du Conseil Municipal au Maire – article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Point 11 : Désignation d’un représentant au Conseil d’Administration de l’Association Coopérative Habitat de l’Ill
Point 11b : Décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Point 11c : Communications du Maire
1. Compte rendu sommaire de la réunion de la Commission Permanente du Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg du 25 septembre 2015
2. Compte rendu sommaire de la réunion de la Commission Permanente du Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg du 16 octobre 2015
3. Rapport annuel 2014 sur la qualité et le prix des services publics de l’eau et de l’assainissement
4. Rapport annuel 2014 sur la qualité et le prix du service d’élimination des déchets