Délibérations du 31 mai 2018

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Les fichiers PDF seront disponibles dès le 12 mai.

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Points à l’ordre du jour Fichier PDF Fichier audio
Point 1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 5 avril 2018
Point 2 : Subvention de fonctionnement – exercice 2018
Point 3 : Adhésion à l’amicale des maires des communes du sud et de l’ouest de l’Eurométropole de Strasbourg
Point 4 : Approbation du compte de gestion 2017
Point 5 : Approbation du compte administratif 2017
Point 6 : Affectation du résultat 2017
Point 7 : Travaux d’économies d’énergie – école maternelle des Vergers
Point 8 : Débat sur les orientations du Règlement Local de Publicité de l’Eurométropole de Strasbourg
Point 9 : Agenda d’Accessibilité Programmée
Point 10 : Fixation du nombre de représentants du personnel de la collectivité au Comité Technique et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
Point 11 : Fixation du nombre de représentants du personnel de la collectivité au CHSCT et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
Point 12 : Intégration de l’indemnité de difficulté administrative dans le RIFSEEP
Point 13 : Augmentation du capital de la SPL L’Illiade et renonciation au droit de souscription préférentiel au profit de la Commune de Lingolsheim
Point 14 : Programme complémentaire d’études et de travaux d’assainissement pour l’année 2018
Point 15 : Décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Point 16 : 16. Communications du Maire
a) Compte-rendu sommaire de la réunion de la Commission Permanente de l’Eurométropole de Strasbourg du 23 mars 2018
b) Compte-rendu sommaire de la réunion du Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg du 23 mars 2018
c) Compte-rendu sommaire de la réunion de la Commission Permanente de l’Eurométropole de Strasbourg du 20 avril 2018
d) Compte-rendu sommaire de la réunion du Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg du 20 avril 2018