Délibérations du 28 juin 2018

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Points à l’ordre du jour Fichier PDF Fichier audio
Point 1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 31 mai 2018 Conseil Municipal du 28 juin 2018
Point 2 : Subventions de fonctionnement – exercice 2018 Conseil Municipal du 28 juin 2018
Point 3 : Subventions d’équipement – exercice 2018 Conseil Municipal du 28 juin 2018
Point 4 : Décision budgétaire modificative N° 1 – exercice 2018 Conseil Municipal du 28 juin 2018
Point 5 : Convention de partenariat avec l’association Vulcania Conseil Municipal du 28 juin 2018
Point 6 : Actualisation des tarifs de la Taxe Locale pour la Publicité Extérieure pour l’année 2019 Conseil Municipal du 28 juin 2018
Point 7 : Construction de l’école élémentaire Libermann à Illkirch-Graffenstaden – choix du maître d’oeuvre et fixation du forfait de rémunération de maîtrise d’oeuvre après négociation Conseil Municipal du 28 juin 2018
Point 8 : Maison d’Enseignement et de Pratique des Arts à Illkirch-Graffenstaden – transaction avec les membres du groupement de maîtrise d’oeuvre Conseil Municipal du 28 juin 2018
Point 9 : Régie d’avances de l’ALSH – remise gracieuse et apurement du déficit suite à un vol Conseil Municipal du 28 juin 2018
Point 10 : Avenant N° 3 au bail commercial du 5 mars 2004 conclu avec la Société Menger pour les locaux commerciaux situés 195 route de Lyon Conseil Municipal du 28 juin 2018
Point 11 : Cession de la parcelle communale cadastrée en section 32 N° 1108/276, rue des Vignes à Illkirch-Graffenstaden Conseil Municipal du 28 juin 2018
Point 12 : Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général Adjoint Conseil Municipal du 28 juin 2018
Point 13 : Fixation du tableau des effectifs au 1er juillet 2018 Conseil Municipal du 28 juin 2018
Point 14 : Recrutement et rémunération des vacataires Conseil Municipal du 28 juin 2018
Point 15 : Bourse « BAFA » Conseil Municipal du 28 juin 2018
Point 16 : Contrat en quasi-régie avec la SPL L’Illiade pour la mise en oeuvre d’un dispositif d’initiation artistique à l’attention des classes de grande section de maternelle Conseil Municipal du 28 juin 2018
Point 17 : Convention de partenariat entre la Ville, la SPL et le Lycée polyvalent Gutenberg Conseil Municipal du 28 juin 2018
Point 18 : Avis à l’Eurométropole de Strasbourg – restructuration partielle et de remise à niveau patrimoniale et énergétique de l’International Space University au Parc d’Innovation Conseil Municipal du 28 juin 2018
Point 19 : Communications du Maire
a) Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
b) Compte-rendu sommaire de la réunion de la Commission Permanente de l’Eurométropole de Strasbourg du 25 mai 2018
Conseil Municipal du 28 juin 2018

Conseil Municipal du 28 juin 2018