Délibérations du 26 septembre 2019

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Points à l’ordre du jour Fichier PDF Fichier audio
Point 1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 4 juillet 2019 Conseil Municipal du 4 juillet 2019
Point 2 : Subvention de fonctionnement – exercice 2019 Conseil Municipal du 4 juillet 2019
Point 3 : Avenant à la convention de partenariat entre la Ville d’Illkirch-Graffenstaden et l’association Vulcania Conseil Municipal du 4 juillet 2019
Point 4 : Décision budgétaire modificative N° 3 – exercice 2019 Conseil Municipal du 4 juillet 2019
Point 5 : Construction de l’école élémentaire Libermann à Illkirch-Graffenstaden – approbation de l’avant-projet définitif et passation de l’avenant au contrat de maîtrise d’oeuvre en découlant Conseil Municipal du 4 juillet 2019
Point 6 : Maison d’enseignement et de pratique des arts – transaction avec la société SOVEC Conseil Municipal du 4 juillet 2019
Point 7 : Challenge Au boulot à vélo 2019 : récompenses Conseil Municipal du 4 juillet 2019
Point 8 : Cession de la parcelle communale cadastrée en section 28 N° 1069, route du Neuhof à Illkirch-Graffenstaden au profit de Strasbourg Électricité Réseaux Conseil Municipal du 4 juillet 2019
Point 9 : Cession de bail rural au profit du descendant majeur du preneur Conseil Municipal du 4 juillet 2019
Point 10 : Résiliations et locations de terrains agricoles communaux dans le cadre du dossier relatif au devenir de l’enclave agricole Brunnenmatt Conseil Municipal du 4 juillet 2019
Point 11 : Convention d’objectifs et de moyens avec l’Amicale du Personnel de la Ville Conseil Municipal du 4 juillet 2019
Point 12 : Reconduction du poste en catégorie A de Webmaster Conseil Municipal du 4 juillet 2019
Point 13 : Passage à temps complet du poste de concierge au centre socio-culturel Conseil Municipal du 4 juillet 2019
Point 14 : Rapport annuel du délégataire – DSP petite enfance – Fédération Léo Lagrange – année 2018 Conseil Municipal du 4 juillet 2019
Point 15 : Conclusion d’une promesse de bail emphytéotique administratif à la société ÉS Illkirch Géothermie Conseil Municipal du 4 juillet 2019
Point 16 : Vente d’une parcelle sise à l’angle de l’avenue de Strasbourg et de la route du Neuhof Conseil Municipal du 4 juillet 2019
Point 17 : Signature de la convention 2019-2024 avec l’Agence Nationale pour le Renouvellement Urbain (ANRU) Conseil Municipal du 4 juillet 2019
Point 18 : Communication des observations définitives de la Chambre régionale des comptes Grand Est relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté Urbaine de Strasbourg – Eurométropole de Strasbourg pour les exercices 2012 à 2016
Communication des observations définitives de la Chambre régionale des comptes Grand Est relatives au contrôle des comptes et de la gestion de l’Eurométropole de Strasbourg pour l’exercice 2017
Conseil Municipal du 4 juillet 2019
Conseil Municipal du 4 juillet 2019
Point 19 : Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Compte-rendu sommaire de la réunion de la Commission Permanente de l’Eurométropole de Strasbourg du 28 juin 2019
Compte-rendu sommaire de la réunion du Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg du 28 juin 2019
Conseil Municipal du 4 juillet 2019
Conseil Municipal du 4 juillet 2019
Conseil Municipal du 4 juillet 2019