Délibérations du 26 juin 2014

Consultez en détail les délibérations du conseil municipal du 26 juin 2014. Pour consulter les archives, cliquez ici.

Télécharger l’ordre du jour du Conseil Municipal du 26 juin 2014
Points à l’ordre du jour Fichier PDF Fichier audio
Point 1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 22 mai 2014
Point 2 : Subventions de fonctionnement – exercice 2014
Point 3 : Subventions d’équipement – exercice 2014
Point 4 : Droits d’adhésion et tarifs des activités du Centre socio-culturel
Point 5 :  Décision budgétaire modificative N° 1 – exercice 2014
Point 6 : Affectation du résultat 2013
Point 7 : Ouverture du marché de l’énergie : conclusion d’un marché pour la fourniture de gaz – Approbation d’un groupement de commandes entre la Ville d’Illkirch-Graffenstaden, la Communauté Urbaine de Strasbourg et des communes de la CUS
Point 8 : Actualisation des tarifs de la Taxe Locale pour la Publicité Extérieure pour l’année 2015
Point 9 : Remise de cadeaux
Point 10 : Fixation du tableau des effectifs au 1er juillet 2014
Point 11 : Fixation du nombre de représentants du personnel de la collectivité au Comité Technique et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
Point 12 : Fixation du nombre de représentants du personnel de la collectivité au CHSCT et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
Point 13 : Programmation saison 2014/2015 – coopération culturelle
Point 14 : Approbation et signature de la convention de délégation de service public relative à l’exploitation du Centre culturel L’Illiade
Point 15 : Reprise du personnel par la SPL
Point 16 : Décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 1. Marchés
Point 17 : Communications du Maire 1. Compte rendu sommaire de la réunion du conseil de communauté du 5 mai 2014
Point 18 : Vente par la paroisse protestante d’Illkirch-Graffenstaden d’emprises à détacher des parcelles section 12 N° 32 et section 40 N° 374