Délibérations du 25 septembre 2014

Consultez en détail les délibérations du conseil municipal du 25 septembre 2014. Pour consulter les archives, cliquez ici.

Télécharger l’ordre du jour du Conseil Municipal du 25 septembre
Points à l’ordre du jour Fichier PDF Fichier audio
Point 1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 26 juin 2014
Point 2 : Redevance dans le cadre de la mise à disposition de la cuisine de production de la salle des fêtes
Point 3 : Subventions de fonctionnement – exercice 2014
Point 4 : Subventions d’équipement – exercice 2014
Point 5 : Consultation des propriétaires fonciers et location d’un lot intercommunal de chasse sur les territoires des villes d’Illkirch-Graffenstaden et de Strasbourg
Point 6 : Création d’un poste de chargé de mission pour le Centre socio-culturel Le Phare de l’Ill
Point 7 : Rapport annuel du délégataire – DSP Petite Enfance – Fédération Léo Lagrange – Année 2013
Point 8 : Avenant N°1 à la convention de délégation de ser vice public relative à l’exploitation du Centre Culturel L’Illiade
Point 9 : Approbation des nouveaux statuts de l’Association Coopérative Habitat de l’Ill
Désignation des membres aux instances dirigeantes
Retrait des délibérations du 22 mars 2012 et 28 juin 2012
Point 10 : Acquisition des parcelles cadastrées section 35 N° 343, 582, 583 et 585 par la Communauté Urbaine de Strasbourg en vue de leur incorporation dans le domaine public communautaire
Point 11 : Déconstruction de l’ancienne station de pompage d’eau située route du Rhin
Point 12 : Communications du Maire
a) Décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Marchés
b) Compte rendu sommaire de la réunion du conseil de communauté du 27 juin 2014
c) Communication d’une lettre adressée à Monsieur le Recteur concernant la demi-journée banalisée de consultation des enseignants sur le projet de socle commun fixée le mercredi matin 8 octobre