Délibérations du 25 juin 2015

Consultez en détail les délibérations du conseil municipal du 25 juin 2015. Pour consulter les archives, cliquez ici.

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Points à l’ordre du jour Fichier PDF Fichier audio
Point 1 : Temps d’échange avec le Conseil Municipal des Enfants
Point 2 : Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 21 mai 2015
Point 3 : Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
Point 4 : Subventions de fonctionnement – exercice 2015
Point 5 : Subventions d’équipement – exercice 2015
Point 6 : Cession d’un poids lourd type ampliroll
Point 7 : Groupement d’achat de prestations de téléphonie – Renouvellement des marchés de services de télécommunication voix et données et approbation d’un groupement de commandes entre l’Eurométropole de Strasbourg et la commune d’Illkirch-Graffenstaden
Point 8 : Création d’une période d’adaptation à l’Ill aux Loisirs
Point 9 : Droits d’adhésion et tarifs des activités du Centre socio-culturel
Point 10 : Agenda d’Accessibilité Programm
Point 11 : Inscription d’une restriction au droit de disposer sur le droit au bail emphytéotique consenti à l’AIPAHM sur un terrain sis 30 route du Neuhof, propriété de la commune
Point 12 : Fixation du tableau des effectifs au 1er juillet 2015
Point 13 : Logements de fonctions par nécessité absolue de service – suppression de deux conciergeries
Point 14 : Rapport annuel annuel du délégataire – DSP Petite Enfance – Fédération Léo Lagrange – Année 2014
Point 15 : Approbation de l’avenant à la convention de délégation de service public relatif à l’exploitation de la Vill’A et ses installations
Point 16 : Reprise du personnel de l’Ecole Municipale de Musique et de Danse par la SPL
Point 17 : Ajustement du programme de voirie et d’assainissement 2015
Point 18 a) : Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Marchés
Point 18 b) : Communications du Maire
Compte rendu sommaire de la réunion de la Commission Permanente du Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg du 22 mai 2015