Délibérations du 24 septembre 2015

Consultez en détail les délibérations du conseil municipal du 24 septembre 2015. Pour consulter les archives, cliquez ici.

Télécharger l’ordre du jour du Conseil Municipal du 24 septembre
Points à l’ordre du jour Fichier PDF Fichier audio
Point 1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 25 juin 2015
Point 2 : Décision budgétaire modificative N° 2 – exercice 2015
Point 3 : Taxe d’habitation – abattement général à la base
Point 4 : Mise à jour des tarifs de mises à disposition de biens et d’agents communaux à compter du 1er octobre 2015
Point 5 : Subvention de fonctionnement – exercice 2015
Point 6 : Modification de dénomination d’une voie nouvellement réaménagée
Point 7 : Dénomination des voies nouvellement aménagées dans le lotissement Sous les Platanes, opération Ecrin du Pomandre
Point 8 : Acquisition par la commune de la parcelle cadastrée en section 66 N° 180 située au lieudit Lusau
Point 9 : Décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Point 10a : Compte rendu sommaire de la réunion de la Commission Permanente du Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg du 25 juin 2015
Point 10b : Compte rendu sommaire de la réunion du Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg du 26 juin 2015
Point 11 : Géothermie profonde
Point 12 : Accueil des réfugiés