Délibérations du 22 mai 2014

Consultez en détail les délibérations du conseil municipal du 22 mai 2014. Pour consulter les archives, cliquez ici.

Télécharger l’ordre du jour du Conseil Municipal du 22 mai
Points à l’ordre du jour Fichier PDF Fichier audio
Point 1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 15 avril 2014
Point 2 : Approbation du compte administratif 2013
Point 3 : Approbation du compte de gestion 2013
Point 4 : Subvention d’équipement – exercice 2014
Point 5 : Ecole municipale de musique et de danse – tarifs 2014/2015
Point 6 : Location d’un district intercommunal de chasse sur les territoires des villes d’Illkirch-Graffenstaden et de Strasbourg
Point 7 : Signature d’une convention de dépôt entre la Ville d’Illkirch-Graffenstaden et la Société Coopérative H.L.M. Habitat de l’Ill concernant le dépôt du tableau « Portrait d’Achille Baumann »
Point 8 : Avenants aux baux ruraux conclus avec Madame Pascale ANTZ et la SARL WW
Point 9 : Programmation saison culturelle 2014/2015
Point 10 : Fixation des droits d’entrée pour la saison culturelle 2014/2015
Point 11 : Programme animations été 2014
Point 12 : Programmation saison 2014/2015 – coopération culturelle
Point 13 : Acquisition de la parcelle cadastrée section 20 N° (2)/24 par la Communauté Urbaine de Strasbourg en vue de son incorporation dans la voirie publique communautaire
Point 14 : Constitution de la nouvelle Commission Communale des Impôts Directs
Point 15 : Décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Marchés
Point 16 : Communications du Maire
1. Compte rendu sommaire de la réunion du conseil de communauté du 11 avril 2014
Point 17 : Communication relative au renouvellement de la certification ISO 14001