Délibérations du 21 mai 2015

Consultez en détail les délibérations du conseil municipal du 21 mai 2015. Pour consulter les archives, cliquez ici.

Télécharger l’ordre du jour du Conseil Municipal du 21 mai
Points à l’ordre du jour Fichier PDF Fichier audio
Point 1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 19 mars 2015
Point 2 : Approbation du compte administratif 2014
Point 3 : Approbation du compte de gestion 2014
Point 4 : Affectation du résultat 2014
Point 5 : Décision budgétaire modificative N° 1 – exercice 2015
Point 6 : Subvention de fonctionnement – exercice 2015
Point 7 : Actualisation des tarifs de la Taxe Locale pour la Publicité Extérieure pour l’année 2016
Point 8 : Cession d’un véhicule utilitaire à la SPL Illiade
Point 9 : Précisions sur les modalités d’indemnisation des personnes qualifiées dans le cadre du jury de maîtrise d’oeuvre de la restructuration et extension de l’école maternelle Lixenbuhl
Point 10 : Participation communale aux classes transplantées
Point 11 : Ouverture du marché de l’énergie. Conclusion d’un accord-cadre et d’une convention de groupement de commandes pour la fourniture d’électricité. Approbation d’un groupement de commandes entre l’Eurométropole de Strasbourg, les communes membres, le CCAS, l’OEuvre-Notre-Dame, le Conseil Départemental du Bas-Rhin, les collèges ainsi que la Communauté de communes de la Région de Saverne et la Ville de Saverne
Point 12 : La Vill’A – Activités d’Enseignement et de pratique des Arts – Tarifs 2015/2016 en complément de la délibération du 22 mai 2014
Point 13 : Inscription d’une restriction au droit de disposer sur le droit au bail emphytéotique consenti à l’AIPAHM sur un terrain sis 30 route du Neuhof, propriété de la commune
Point 14 : Convention territoriale globale 2015-2017
Point 15 : Convention-cadre du Contrat de Ville
Point 16 : Interpellations du Groupe Illkirch-Graffenstaden en Marche
Point 17 : Décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Marchés
Point 18 : Communications du Maire
a) Compte rendu sommaire de la réunion de la Commission Permanente du Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg du 20 mars 2015
b) Compte rendu sommaire de la réunion du Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg du 20 mars 2015
c) Compte rendu sommaire de la réunion de la Commission Permanente du Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg du 23 avril 2015
d) Compte rendu sommaire de la réunion du Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg du 23 avril 2015