Délibérations du 20 novembre 2014

Consultez en détail les délibérations du conseil municipal du 20 novembre 2014. Pour consulter les archives, cliquez ici.

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Points à l’ordre du jour Fichier PDF Fichier audio
Point 1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 25 septembre 2014
Point 2 : Subventions de fonctionnement – exercice 2014
Point 3 : Subventions d’équipement – exercice 2014
Point 4 : Cession d’une balayeuse de voirie à un particulier
Point 5 : Restructuration et extension de l’école maternelle Lixenbuhl – désignation du jury et engagement de l’opération
Point 6 : Régularisation d’achats effectués par le biais de la Régie des Moyens Généraux
Point 7 : Admission en non-valeur
Point 8 : Actualisation des durées d’amortissement
Point 9 : Décision budgétaire modificative N° 2 – exercice 2014
Point 10 : Débat d’orientation budgétaire 2015
Point 11 : Location de la chasse sur le ban communal pour la période du 2 février 2015 au 1er février 2024
Point 12 : Cession à la Communauté Urbaine de Strasbourg des parcelles cadastrées section 51 N° 212/11 et section 55 N° 325/1 dans le cadre de l’exploitation du champ captant d’alimentation en eau potable de Plobsheim
Point 13 : Fixation du tableau des effectifs au 1er janvier 2015
Point 14 : Convention de coopération dans le cadre des opérations de viabilité hivernale entre la Communauté Urbaine de Strasbourg et les communes de la CUS
Point 15 : Lancement des études du programme de voirie 2015
Point 16 : Acquisition des parcelles cadastrées section 12 N° (2)/35 et (4)/35 par la Communauté Urbaine de Strasbourg en vue de leur incorporation dans la voirie publique communautaire
Point 17 : Interpellations du Groupe Illkirch-Graffenstaden en Marche
Point 18 : Communications du Maire
a) Décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Marchés
b) Compte rendu sommaire de la réunion de la Commission Permanente du Conseil de CUS du 26 septembre 2014
c) Compte rendu sommaire de la réunion de la Commission Permanente du Conseil de CUS du 17 octobre 2014
d) Rapport 2013 sur la qualité et le prix des services publics de l’eau et de l’assainissement
e) Rapport 2013 sur la qualité et le prix du service d’élimination des déchets
Une communication est faite par Monsieur le Maire sur la parution au Journal Officiel de la promotion dans l’Ordre National du Mérite de Jacqueline PACK, ancienne collègue.