Délibérations du 1er décembre

Consultez en détail les délibérations du conseil municipal du 1er décembre 2016. Pour consulter les archives, cliquez ici.

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Points à l’ordre du jour Fichier PDF Fichier audio
Point 1 : Communication de Jacques BIGOT sur sa décision de mettre fin à sa fonction de maire en anticipant l’application de la loi sur le cumul des mandats
Point 2 : Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 29 septembre 2016
Point 3 : Subventions de fonctionnement – exercices 2016 et 2017
Point 4 : Cession d’un camion-benne
Point 5 : Approbation du décompte général et définitif de l’opération « Lotissement Les Vignes » à Illkirch-Graffenstaden
Point 6 : Débat d’orientation budgétaire 2017
Point 7 : Détermination de dénomination des voies publiques du projet urbain des Prairies du Canal
Point 8 : Mécénat du Groupe Electricité de Strasbourg à la Ville
Point 9 : Extinction de l’éclairage public
Point 10 : Fixation des droits de place et des redevances dues pour l’occupation ou l’utilisation du domaine public pour la période du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2017
Point 11 : Cession des parcelles communales cadastrées en section 28 N° 728/65 et 1068/65 route du Neuhof à Illkirch-Graffenstaden au profit de Habitat de l’Ill
Point 12 : Mise à disposition d’un psychologue du travail et d’un conseiller en mobilité du Centre de Gestion 67
Point 13 : Mise à disposition d’un logement par nécessité absolue de service au Directeur Général des Services / signature d’un bail d’habitation avec Madame Sabine ADE
Point 14 : Fixation du tableau des effectifs au 1er janvier 2017
Point 15 : Commission sports, culture, vie associative, animation de la ville
Point 16 : Rapport annuel du délégataire SPL L’Illiade – année 2015/2016 – équipements culturels L’Illiade et la Vill’A
Point 17 : Lancement des études du programme de voirie et d’assainissement de 2017
Point 18 a) : Décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Point 18 b) : Communications du Maire