Délibérations du 18 décembre 2014

Consultez en détail les délibérations du conseil municipal du 18 décembre 2014. Pour consulter les archives, cliquez ici.

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Points à l’ordre du jour Fichier PDF Fichier audio
Point 1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 20 novembre 2014.
Minute de silence en hommage à M. Marcel CHRISTEN, libérateur de la Ville d’Illkirch-Graffenstaden, décédé
Point 2 : Subvention de fonctionnement pour la petite enfance
Point 3 : Fixation des tarifs de location et charges de la salle des fêtes et du Pigeon Club
Point 4 : Modification de l’indemnité de fonction du Maire
Point 5 : Compensation financière provisoire 2015 versée par la ville dans le cadre de la convention de délégation de service public relative à l’exploitation du centre culturel L’Illiade
Point 6 : Budget primitif 2015
Point 7 : Fixation des droits de place et des redevances dues pour l’occupation ou l’utilisation du domaine public pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2015
Point 8 : Cession au profit de l’Hôtel d’Alsace de l’emprise reliant la Place Quintenz au parking rue des Soeurs
Point 9 : Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d’Allocations Familiales du Bas-Rhin
Point 10 : Passation de deux avenants au contrat de Délégation de Service Public relatif à la gestion des équipements de la petite enfance
Point 11 : Adaptation des périmètres scolaires
Point 12 : Communications du Maire
a) Décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales – Marchés
b) Compte rendu sommaire de la réunion de la Commission Permanente
du Conseil de CUS du 21 novembre 2014
c) Compte rendu sommaire de la réunion du Conseil de CUS du 28 novembre 2014