Délibérations du 16 novembre

Consultez en détail les délibérations du conseil municipal du 16 novembre 2017. Pour consulter les archives, cliquez ici.

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Points à l’ordre du jour Fichier PDF Fichier audio
Point 1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 28 septembre 2017
Point 2 : Subventions de fonctionnement – exercice 2017
Point 3 : Subventions d’équipement – exercice 2017
Point 4 : Débat d’orientation budgétaire 2018
Point 5 : Mécénat du groupe Électricité de Strasbourg à la Ville
Point 6 : Fixation des droits de place et des redevances dues pour l’occupation ou l’utilisation du domaine public pour la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018
Point 7 : Reconduction du poste de chargé de mission pour le Centre socio-culturel Le Phare de l’Ill
Point 8 : Convention relative aux modalités de transfert des dossiers de PACS
Point 9 : Avis à l’Eurométropole de Strasbourg – Lancement des études du programme de voirie et d’assainissement de 2018
Point 10 : Décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Point 11 : Communications du Maire

a) Compte-rendu sommaire de la réunion de la Commission Permanente de l’Eurométropole de Strasbourg du 29 septembre 2017
b) Compte-rendu sommaire de la réunion du Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg du 29 septembre 2017
c) Compte-rendu sommaire de la réunion de la Commission Permanente de l’Eurométropole de Strasbourg du 20 octobre 2017
d) Rapport annuel 2016 sur la qualité et le prix des services publics de l’eau et de l’assainissement
e) Rapport annuel 2016 sur la qualité et le prix du service d’élimination des déchets
f) Rapport d’activité 2016 de l’Eurométropole de Strasbourg