Délibérations du 15 novembre 2018

Consultez en détail les délibérations du Conseil Municipal du 15 novembre 2018. Pour consulter les archives, cliquez ici.

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Points à l’ordre du jour Fichier PDF Fichier audio
Point 1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 27 septembre 2018 Conseil Municipal du 15 novembre 2018
Point 2 : Subventions de fonctionnement – exercice 2018 Conseil Municipal du 15 novembre 2018
Point 3 : Exercice 2019 – suivi pluriannuel d’investissement : gestion en autorisation de programme et crédits de paiement Conseil Municipal du 15 novembre 2018
Point 4 : Décision budgétaire modificative N° 2 – exercice 2018 Conseil Municipal du 15 novembre 2018
Point 5 : Admission en non-valeur Conseil Municipal du 15 novembre 2018
Point 6 : Actualisation des durées d’amortissement Conseil Municipal du 15 novembre 2018
Point 7 : Débat d’orientation budgétaire 2019 Conseil Municipal du 15 novembre 2018
Point 8 : Groupement de commandes ouvert et permanent : bilan et avenant à la convention de groupement Conseil Municipal du 15 novembre 2018
Point 9 : Accueil et prise en charge des enfants de 6 ans au sein du service Midi-Tatie (Léo Lagrange) Conseil Municipal du 15 novembre 2018
Point 10 : Avis de la commune d’Illkirch-Graffenstaden sur le dossier de règlement local de publicité intercommunal (RLPi) de l’Eurométropole de Strasbourg, arrêté par le Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg du 28 septembre 2018 Conseil Municipal du 15 novembre 2018
Point 11 : Modification simplifiée N° 3 du Plan Local d’Urbanisme de l’Eurométropole de Strasbourg : avis de la commune d’Illkirch-Graffenstaden sur le projet de modification simplifiée Conseil Municipal du 15 novembre 2018
Point 12 : Révision du Plan Local d’Urbanisme de l’Eurométropole de Strasbourg : avis de la commune d’Illkirch-Graffenstaden sur le projet de révision Conseil Municipal du 15 novembre 2018
Point 13 : Fixation des droits de place et des redevances dues pour l’occupation ou l’utilisation du domaine public pour la période du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 Conseil Municipal du 15 novembre 2018
Point 14 : Harmonisation du régime indemnitaire des cadres d’emploi pour l’application du RIFSEEP Conseil Municipal du 15 novembre 2018
Point 15 : Création de postes à la Direction des Systèmes d’Information Conseil Municipal du 15 novembre 2018
Point 16 : Rapport annuel du délégataire SPL L’Illiade – année 2017/2018 – équipements culturels L’Illiade et la Vill’A Conseil Municipal du 15 novembre 2018
Point 17 : Travaux du programme de voirie et d’assainissement de 2019 Conseil Municipal du 15 novembre 2018
Point 18 : Politique de la Ville – Avis sur le rapport annuel 2016-2017 du Contrat de Ville de l’Eurométropole de Strasbourg Conseil Municipal du 15 novembre 2018
Point 19 : Adhésion de la commune d’Illkirch-Graffenstaden à l’Organisme Foncier Solidaire « La Coopérative Foncière » Conseil Municipal du 15 novembre 2018
Point 20 : Communications du Maire
a) Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
b) Compte-rendu sommaire de la réunion du Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg du 28 septembre 2018
c) Compte-rendu sommaire de la réunion de la Commission Permanente de l’Eurométropole de Strasbourg du 19 octobre 2018
d) Rapport annuel 2017 sur la qualité et le prix des services publics de l’eau et de l’assainissement
e) Rapport annuel 2017 sur la qualité et le prix du service d’élimination des déchets
f) Rapport d’activité 2017 de l’Eurométropole de Strasbourg
Conseil Municipal du 15 novembre 2018

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