Délibérations du 15 avril 2014

Consultez en détail les délibérations du conseil municipal du 15 avril 2014. Pour consulter les archives, cliquez ici.

Télécharger l’ordre du jour du Conseil Municipal du 15 avril
Points à l’ordre du jour Fichier PDF Fichier audio
Point 1 : Approbation du procès-verbal de la réunion d’installation du 30 mars 2014
Point 2 : Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
Point 3 : Formation des élus
Point 4 : Délégation de pouvoir du Conseil Municipal au Maire – article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Point 5 : Mise en place de quatre commissions municipales
Point 6 : Constitution de la Commission d’Appel d’Offres
Point 7 : Renouvellement des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
Point 8 : Constitution de la Commission de Délégation de Service Public
Point 9 : Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale – Fixation du nombre d’administrateurs et désignation des représentants du Conseil Municipal
Point 10 : Désignation de représentants du Conseil Municipal à la société coopérative d’H.L.M. « Habitat de l’Ill » d’Illkirch-Graffenstaden
Point 11 : Désignation des représentants de la ville auprès des établissements d’enseignement primaire
Point 12 : Désignation des représentants de la ville auprès des établissements d’enseignement secondaire, spécialisé, professionnel et supérieur implantés sur le territoire d’Illkirch-Graffenstaden
Point 13 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au comité directeur de l’Association pour l’Animation de la Ville d’Illkirch-Graffenstaden « APAVIG »
Point 14 : Désignation d’un délégué au Comité National d’Action Sociale « CNAS »
Point 15 : Désignation d’un représentant du Conseil Municipal au conseil de surveillance de la S.A.E.M.S.L. « SIG »
Point 16 : Désignation d’un représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration de la Mission Locale pour l’Emploi
Point 17 : Désignation d’un membre du Conseil Municipal au sein du Conseil de Discipline de Recours pour la Région Alsace
Point 18 : Désignation et nomination d’un correspondant défense
Point 19 : Désignation d’un représentant au sein de la SCIC Auto’Trement
Point 20 : Désignation de membres pour siéger à la Commission Communale de la Chasse
Point 21 : Désignation des représentants au Comité de suivi du Centre socio-culturel « Le Phare de l’Ill »
Point 22 : Désignation des membres au sein de la Société Publique Locale L’Illiade
Point 23 : Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
Point 24 : Suppression de l’indemnité de conseil du comptable municipal
Point 25 : Postes de collaborateurs de Cabinet
Point 26 : Modification de la tarification des prestations de restauration scolaire, d’accueils périscolaires et de centres de loisirs (Ill aux loisirs et Muhlegel) et modification des formules d’accueil des centres de loisirs
Point 27 : Décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriale
1. Marchés
2. Actions en justice
Point 28 : Communications du Maire
1. Compte rendu sommaire de la réunion du conseil de communauté du 21 février 2014