Délibérations du 14 décembre

Consultez en détail les délibérations du conseil municipal du 14 décembre 2017. Pour consulter les archives, cliquez ici.

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Télécharger l’ordre du jour du Conseil Municipal du 14 décembre
Points à l’ordre du jour Fichier PDF Fichier audio
Point 1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 16 novembre 2017
Point 2 : Subventions de fonctionnement – exercices 2017-2018
Point 3 : Budget primitif 2018
Point 4 : Devenir de l’enclave agricole de la Brunnenmatt
Point 5 : Cession de bail rural au profit du descendant majeur du preneur
Point 6 : Fixation du tableau des effectifs au 1er janvier 2018
Point 7 : Don de jours de repos à un parent d’un enfant gravement malade, handicapé ou victime d’un accident
Point 8 : Maintien du régime indemnitaire durant les congés statutaires 9
Point 9 : Rapport annuel du délégataire SPL L’Illiade – année 2016/2017 – équipements culturels L’Illiade et la Vill’A
Point 10 : Avis à l’Eurométropole de Strasbourg – Poursuite et réalisation des travaux du programme de voirie et d’assainissement de 2018
Point 11 : Communications du Maire
a) Décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
b) Compte-rendu sommaire de la réunion de la Commission Permanente de l’Eurométropole de Strasbourg du 24 novembre 2017
c) Compte-rendu sommaire de la réunion du Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg du 24 novembre 2017