Délibérations du 12 mai 2016

Consultez en détail les délibérations du conseil municipal du 12 mai 2016. Pour consulter les archives, cliquez ici.

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Les documents PDF des différents points seront prochainement disponibles.

Points à l’ordre du jour Fichier PDF Fichier audio
Point 1 : Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 3 mars 2016
Point 2 : Approbation du compte administratif 2015
Point 3 : Approbation du compte de gestion 2015
Point 4 : Affectation du résultat 2015
Point 5 : Décision budgétaire modificative N°1 – exercice 2016
Point 6 : Actualisation des tarifs de la Taxe Locale pour la Publicité Extérieure pour l’année 2017
Point 7 : Cession d’un poids lourd type ampliroll
Point 8 : Jardins familiaux
Point 9 : Constitution de servitudes pour les réseaux d’eau et d’assainissement sur la parcelle cadastrée en section 7 N° 415, rue Schwilgué
Point 10 : Tarifs de location des gymnases et stades par les établissements scolaires
Point 11 : Principes de tarification du service Midi-Tatie pour les enfants de 6 ans et passation d’un avenant au contrat de délégation de service public relatif à la gestion des équipements de la petite enfance
Point 12 : Avis de la commune sur l’autorisation d’accès à l’Ill et ses affluents aux engins nautiques et son inscription au Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires relatifs aux sports de nature (PDESI)
Point 13 : Renouvellement des membres élus du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Point 14 : Transfert des missions relevant de la commission communale pour l’accessibilité de la Ville d’Illkirch-Graffenstaden à l’Eurométropole de Strasbourg
Point 15 : Approbation du Contrat de Territoire de l’Eurométropole de Strasbourg 2015-2016
Point 16 : Schéma départemental de coopération intercommunale – Fusion de l’Eurométropole de Strasbourg avec la Communauté de communes Les Châteaux – Avis de la commune
Point 17 : a) Décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
b) Communications du Maire