Délibérations du 12 décembre 2019

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Points à l’ordre du jour Fichier PDF Fichier audio
Point 1 : Maintien dans ses fonctions de la 7ème Adjointe au Maire après retrait de l’ensemble de ses délégations et fixation du nombre d’Adjoints au Maire Conseil Municipal du 14 novembre 2019
Point 2 : Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 14 novembre 2019 Conseil Municipal du 14 novembre 2019
Point 3 : Subventions de fonctionnement Conseil Municipal du 14 novembre 2019
Point 4 : Groupement de commande permanent : bilan 2019 et avenant à la convention de groupement Conseil Municipal du 14 novembre 2019
Point 5 : Sauvegarde et valorisation de l’habitat patrimonial : adhésion au nouveau dispositif d’accompagnement technique et financier du département du Bas-Rhin Conseil Municipal du 14 novembre 2019
Point 6 : Réaménagement de la zone sportive Schweitzer et construction d’une tribune et de vestiaires pour la pratique du football à Illkirch-Graffenstaden Conseil Municipal du 14 novembre 2019
Point 7 : Budget primitif 2020 Conseil Municipal du 14 novembre 2019
Point 8 : Prorogation de l’indemnité kilométrique vélo et du remboursement à 75 % des abonnements transports collectifs Conseil Municipal du 14 novembre 2019
Point 9 : Agenda d’accessibilité programmée : mise en accessibilité de plusieurs bâtiments de la ville Conseil Municipal du 14 novembre 2019
Point 10 : Travaux de restructuration et de mise en accessibilité de la crèche parentale l’Ill aux Enfants Conseil Municipal du 14 novembre 2019
Point 11 : Conclusion d’un contrat portant obligations réelles environnementales avec le Conservatoire des sites alsaciens pour le massif du Hirschbuhl Conseil Municipal du 14 novembre 2019
Point 12 : Tableau des effectifs au 1er janvier 2020 Conseil Municipal du 14 novembre 2019
Point 13 : Complémentaire santé Conseil Municipal du 14 novembre 2019
Point 14 : Complémentaire prévoyance Conseil Municipal du 14 novembre 2019
Point 15 : Contrat d’assurance des risques statutaires Conseil Municipal du 14 novembre 2019
Point 16 : Rapport annuel du délégataire SPL L’Illiade – année 2018/2019 – équipements culturels L’Illiade et la Vill’A Conseil Municipal du 14 novembre 2019
Point 17 : Etudes et réalisation des travaux de voirie, d’eau et d’assainissement du programme 2020 Conseil Municipal du 14 novembre 2019
Point 18 : Transfert à titre gratuit par l’Eurométropole de Strasbourg à la commune d’Illkirch-Graffenstaden de quatre gymnases déjà réalisés en annexe à des établissements d’enseignement secondaire Conseil Municipal du 14 novembre 2019
Point 19 : Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Conseil Municipal du 14 novembre 2019